CROISSANCE 2000

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SOCIETE D'ASSURANCE A FORME MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DES ASSURANCES)

Présentation de la marque CROISSANCE 2000

Déposée le 10 avril 1980 par SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SOCIETE D'ASSURANCE A FORME MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DES ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISSANCE 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SOCIETE D'ASSURANCE A FORME MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DES ASSURANCES) domicilié(e) 114, Avenue Emile Zola, 75739 PARIS CEDEX 15. - France.

La marque CROISSANCE 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CROISSANCE 2000 est expirée depuis le 10 avril 1990.

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SOCIETE D'ASSURANCE A FORME MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DES ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : ELLES ASSURENT , BATIREVENU RENTE VIAGERE IMMEDIATE , SMA ASSISTANCE , BATIPREVOYANCE , BATIPLACEMENT MULTICOMPTE , BATIRETRAITE MULTICOMPTE , BATIRETRAITE MULTICOMPTE , BATI PLUS , BATIPATRIMOINE , BATICAPITAL